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Artistes, models et sportifs

Droit de la mode et des mannequins

  • Relations contractuelles
  • Droit du travail 
  • Protection de l’image

Droits des danseuses.eurs et chorégraphes

  • Interprètes
  • Enseignant.e.s
  • Auteur.e.s chorégraphes

Droit des créatrices.eurs, interprètes, comédiennes.iens, musiciennes.iens, graphistes, artistes tous supports

  • Droit d’auteur & droits voisins
  • Protection des créations
  • Contentieux judiciaire & médiation
  • Statuts indépendants & salarié.es, rémunération des artistes 
  • Œuvres plurielles : composites & de collaboration
  • Exploitation & cession des œuvres
  • Gestion des droits  

Droits des agents et influenceuses.eurs

  • Droit de la représentation
  • Devoirs, responsabilités et rémunérations du mandataire
  • Rédaction et vie des contrats 
  • Agent et numérique, cas des contrats e-sport

Droit des sportives.ifs, e-sport

  • Contrats de travail & de représentation
  • Contentieux judiciaire, médiation & arbitrage
  • Négociation, rédaction & contentieux des contrats de travail, d’agent, de sponsoring, de transferts de joueurs  
  • E-sport, pratique compétitive du jeu vidéo : contrats, droits, obligations, rémunération & responsabilités des managers, joueurs professionnels, commentateurs e-sportifs, streamers, youtubers


Cette liste de thèmes n’est pas exhaustive, nous justifions de l’expertise pour répondre à toute demande en rapport avec le droit des artistes, des mannequins et du sport.

Régulation des Plateformes de Partages de Vidéo (PPV)

Publié le : 24/01/2022 24 janvier janv. 01 2022
Artistes, modèles, sportifs
Youtube, Instagram, Snapchat, Twitch, TikTok : les plateformes de partage de vidéo n’ont jamais été aussi populaires, surtout chez les plus jeunes. Il n’est donc guère surpre...

« Danse avec les stars » et atteinte à la vie privée : La « mise en balance » des droits et libertés par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE

Publié le : 20/01/2022 20 janvier janv. 01 2022
Artistes, modèles, sportifs
La SAS Demain Saison 2 a publié le 4 octobre 2019 sur le site internet mcetv.fr qu’elle édite un article, intitulé : « Mme X. : cette candidate de Danse avec les stars qui l...

Lancement du site et de l’application de la Fédération Des Artistes de la Danse F.D.A.D

Publié le : 19/01/2022 19 janvier janv. 01 2022
Artistes, modèles, sportifs
C’est avec une grande fierté -et une petite émotion aussi - que nous avons participé le 14 janvier au lancement sur les réseaux sociaux du site et de l’application de la Fédérat...

Première Metaverse Fashion Week

Publié le : 05/01/2022 05 janvier janv. 01 2022
Livres blancs / Droit des mannequins
Le 26 décembre 2021, la plateforme decentraland a posté sur sa page Twitter un « appel à tous les créateurs, marques et fashionistas » : du 24 au 27 mars se déroulera en effet l...
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